Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ID
Numéro de dépôt :
1504713
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
Présentation de la marque ID
Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) IDEES PHOTO CINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID est expirée depuis le 22 décembre 1998.
IDEES PHOTO CINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22